Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAIGUE
COMPAGNIE NATIONALE D'AMENAGEMENT DE LA REGION DU BAS-RHONE ET DU LANGUEDOC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1151727
Date de dépôt :
09/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOLAIGUE

Déposée le 9 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE D'AMENAGEMENT DE LA REGION DU BAS-RHONE ET DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLAIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE D'AMENAGEMENT DE LA REGION DU BAS-RHONE ET DU LANGUEDOC domicilié(e) 685, ROUTE D'ARLES, 30001 NIMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SOLAIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLAIGUE est expirée depuis le 9 octobre 1990.

COMPAGNIE NATIONALE D'AMENAGEMENT DE LA REGION DU BAS-RHONE ET DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : ORPAIL , SIMAGRI , SOLAIGUE , IRRID'OC , ORPAIL


COMPAGNIE NATIONALE D'AMENAGEMENT DE LA REGION DU BAS-RHONE ET DU LANGUEDOC (S.A.) - 685, ROUTE D'ARLES, 30001 NIMES. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, ELECTRIQUES, ELECTRONIQUES, DE MESURE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE, D'ANALYSE, NOTAMMENT APPAREILS ET MATERIEL D'EQUIPEMENT DE LABORATOIRES D'ANALYSES PHYSIQUES, CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES DE SOLS ET D'EAUX, ORDINATEURS ET LOGICIELS POUR LA GESTION ET LA CONDUITE DE PROCESSUS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES DE CONTROLE DES SOLS, DES EAUX ET DES VEGETAUX.INSTALLATIONS DE DISTRIBUTION, DE PURIFICATION ET D'ANALYSE D'EAU.SERVICES DIVERS, NOTAMMENT TRAVAUX D'INGENIEURS, ANALYSES ET RECHERCHES CHIMIQUES, PHYSIQUES, BIOLOGIQUES ET BACTERIOLOGIQUES.CONSULTATIONS, CONTROLES, RECHERCHES, SURVEILLANCES, INSPECTIONS ET EXPERTISES TECHNIQUES.ESSAIS DE MATERIAUX.ESTIMATIONS, EXPERTISES ET PROSPECTIONS GEOLOGIQUES.ETUDES DE PROJETS.LEVES DE TERRAIN, PHOTOGRAPHIES AERIENNES, ETUDE ET EXPLOITATION DE STATIONS D'ESSAIS, DE CONTROLE, D'ANALYSES.ETABLISSEMENT DE LOGICIELS. FOURNITURE OU LOCATION D'APPAREILS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES ET DE LEURS PROGRAMMES DESTINES NOTAMMENT AUX MESURES, ANALYSES ET CONTROLES DE SOLS, D'EAUX, DE VEGETAUX, A LA GESTION AUTOMATIQUE DE LABORATOIRES, A L'ACQUISITION ET AU TRAITEMENT DE MESURES ET DE DONNEES, CONCEPTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR, EXPLOITATION DE STATISTIQUES, DE RELEVES GRAPHIQUES OU CARTOGRAPHIQUES, DE DONNEES OU MESURES CONCERNANT LES SOLS, LES EAUX, LES VEGETAUX.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.